Vous pouvez télécharger les Conseils Communautaires depuis 2000, au format .pdf : | Année :2010 | 2009 | 2008 | 2007 | 2006 | 2005 | 2004 | 2003 | 2002 | 2001 | 2000 Conseil Communautaire du 15 février 2010 | Retour du diagnostic de l'étude touristique, DSP base nautique, investissements 2010 écoles et voirie, dossier de DGE, point d'information OPAH, SMISMB, personnel de la communauté de communes, intervention ADASEA. |
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Année 2009 | Conseil Communautaire du 14 décembre 2009 Conseil Communautaire du 12 octobre 2009 Conseil Communautaire du 20 juillet 2009 Conseil Communautaire du 11 juin 2009 Conseil Communautaire du 23 mars 2009 | Rapport OTI d'Omaha Beach et subvention, Taxe de séjour, étude touristique, course des Sables d'or, marché de restauration scolaire, tarifs cantines et garderies, bilan voirie, transfert de voirie, fonds de solidarité, OPAH,assainissement collectif et non collectif. Formation de la commission accessibilité, marché ENR, travaux écoles, bilan de la saison touristique, étude de stratégie touristique, extension réseau d'assainissement, SMISMB. Intervention DDEA, suivi du comité de pilotage voirie Projet ENR, Centre aquatique intercommunale, stratégie touristique, 65ème anniversaire, extension réseau d'assainissement, modification budgétaire. SCOT Bessin, tourisme: étude stratégique touristique-animations 65ème anniversaire Débarquement, voirie, scolaire, affectations résultat 2008, budget primitif, budgets annexes assainissementcollectif et non collectif. | Conseil Communautaire du 23 février 2009 | Compte administratif et compte de gestion, bilan des commissions, gymnase, OPAH-RR, dossier ZDE, RH, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 26 janvier 2009 | Présentation du nouveau LEADER, réflexion G.S. Tour-en-Bessin, OPAH-RR, Birgade Verte, Travaux gymnase; assainissement collectif Trévières, questions diverses et délibérations. |
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| Année 2008 | Conseil Communautaire du 29 septembre 2008 | Pays du Bessin: présentation du guide construction écologique à l’usage des habitants, bilan rentrée scolaire, signalisation et gestion de la voirie, bilan saison touristique, diagnostics et réhabilitation SPANC, schémas directeurs (collectif), zone de développement éolien communautaire, mise en service du gymnase, RH, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 30 juin 2008 | Bilan visites des écoles, cantine, préparation semaine de 4 jours, convention PAIO, point à temps, salle omnisport, tourisme, assainissement collectif et non collectif, zone de développement éolien, OPAH-RR (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Revitalisation Rurale), questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 16 avril 2008 | Budget général, budget assainissement collectif, budget SPANC, délégués aux syndicats d’ordures ménagères, composition du Bureau de l’OTI, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 2 avril 2008 | Election Président, Vice-présidents et Membres du Bureau, constitution des commissions, désignation des délégués au sein des organismes extérieurs. | Conseil Communautaire du 20 février 2008 | Service minimum dans les écoles, dotations et contributions élèves, bilan socioculturel, diagnostic voies communales, bilan financier 2007 et fonctionnement 2008, salle omnisports, mutualisation de la taxe professionnelle afférente aux éoliennes, compte administratif 2007, Office de tourisme de Pôle, contrat départemental de territoire, comptes administratifs (collectif et SPANC), questions diverses et délibérations. |
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Année 2007 Conseil Communautaire du 28 novembre 2007 | Vie scolaire, bilan socioculturel des vacances, signature Contrat Enfance-Jeunesse, règlement de fonctionnement compétence voirie, avancement travaux gymnase, fonds de solidarité 2007, activités 2007-2008 OTI, bilan SPANC et assainissement collectif, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 19 septembre 2007 | Projet groupe scolaire et bilan rentrée scolaire, bilan d’été socioculturel, voirie, bilan saison touristique, Office de Tourisme de Pôle, assainissement, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 27 juin 2007 | SCOT/LEADER +, présentation logo, étude compétence scolaire, nouveau règlement cantine, bilan socioculturel, compétence voirie, avancement travaux salle omnisport, pique-nique et cérémonies du 6 juin, SPANC, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 3 avril 2007 | Compte administratif 2006, budget primitif 2007, subventions, bilan des commissions, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 19 mars 2007 | Bilan des commissions, compte de gestion et compte administratif 2006 du budget annexe assainissement non collectif, budget primitif 2007 du SPANC, compte administratif 2006 du budget annexe assainissement collectif, budget primitif 2007 du budget annexe assainissement collectif, questions diverses et délibérations. |
| Conseil Communautaire du 23 janvier 2007 | Réforme de la taxe professionnelle, questions diverses et délibérations. |
Année 2006 Conseil Communautaire du 20 décembre 2006 | Tarifs garderie périscolaire, comité pilotage étude compétence scolaire, Modification extension école Etreham, transfert fiscalité voirie, tourisme, assainissement, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 16 novembre 2006 | Pays du Bessin/SCOT, étude préalable réorganisation sites scolaires, tarifs des cantines et choix de l’entreprise, lancement étude prise de compétence « entretien des talus et fossés, etc.. », transfert de fiscalité voirie, subvention OTI, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 27 septembre 2006 | Hommage à Pierre LAPERSONNE, bilan des commissions, questions et délibérations. | Conseil Communautaire du 7 juillet 2006 | Bilan des commissions et des réflexions en cours (écoles, socioculturel, voirie, tourisme, assainissement), salle omnisport, questions diverses. |
| Conseil Communautaire du 24 mai 2006 | Démarche éolienne avec le Parc des Marais du Cotentin et du Bessin, valorisation des chemins de randonnées, approbation de la définition « Intérêt communautaire », prise de compétence périscolaire, bilan des commissions, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 29 mars 2006 | SCOT/Pays du Bessin, Compte administratif 2005, analyse financière prospective, budget primitif 2006, prise de compétence périscolaire, pique-nique du 6 juin, instauration « taxation d’office » pour la taxe de séjour, compte administratif 2005 et budget primitif 2006 SPANC, compte administratif 2005 du budget annexe assainissement, budget primitif 2006 du budget annexe assainissement collectif, questions diverses et délibérations. |
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Année 2005 Conseil Communautaire du 20 décembre 2005 | Intérêt communautaire, délégués SIVOS, travaux dans les écoles, voies d’intérêt communautaire et voies touristiques, analyses prospectives 2005-2008, éoliennes, pôles excellence rurale, bilan tourisme, premier bilan SPANC, redevances SPANC, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 14 octobre 2005 | Présentation de la nouvelle organisation de la DDE, éoliennes, instauration de la taxe d’enlèvement « ordures ménagères », premier bilan saison touristique 2005, diagnostic touristique du territoire, projets divers, création d’un Office de Tourisme Intercommunal, bulles sur les lagunes, questions diverses et délibérations | Conseil Communautaire du 22 septembre 2005 | Informations sur les éoliennes par le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin, personnel de la Communauté de Communes, bilan rentrée scolaire, voirie, finances, tourisme (dont : base nautique, OTI, site internet, taxe de séjour, surveillance des plages, panneaux « Mémoire Locale »), assainissement, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 12 juillet 2005 | Prise de compétence « collecte et traitements des déchets ménagers et assimilés », Pays-SCOT-LEADER +, bilan travaux dans les écoles, bilan voirie, exécution budgétaire à mi-année, surveillance des plages, Mémoire Locale, centre de loisirs, assainissement collectif, aire d’accueil gens du voyage. | Conseil Communautaire du 17 mai 2005 | Intérêt communautaire des compétences intercommunales, modification éventuelle des statuts : aménagement aire d’accueil pour les gens du voyage, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 21 avril 2005 | En présence du Sous-Préfet : prévisions travaux dans les écoles, socioculturel, salle omnisport, bilan touristique, intérêt communautaire des compétences intercommunales, aire d’accueil pour les gens du voyage, questions et délibérations. | Conseil Communautaire du 7 mars 2005 | Compte administratif 2004, analyse financière prospective, budget primitif 2005, budget primitif SPANC 2005, compte administratif 2004 du budget annexe assainissement, budget primitif 2005 du budget annexe assainissement collectif, question s diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 2 février 2005 | SCOT, Ecole primaire publique de Trévières, travaux dans les écoles en 2005, prise en charge de l’Ecole privée Notre Dame, fonctionnement du CLSH, base nautique de Colleville-sur-Mer, office de tourisme intercommunal, élection des représentants de l’Intercom au sein de l’OTI, questions diverses et délibérations. |
Année 2004 Conseil Communautaire du 15 décembre 2004 | SCOT, Adhésion de Maisons, Travaux prévus dans les écoles en 2005, premières réflexions sur le budget 2005, Fonds de solidarité, Base nautique de Colleville-sur-Mer, Office de Tourisme Intercommunal/office de tourisme de Pôle, montant des redevances (pour la commune de Trévières et celles de l’ancien Syndicat du Littoral), Travaux prévus en 2005, Création Service Public d’Assainissement Non Collectif, questions diverses et délibérations | Conseil Communautaire du 29 septembre 2004 | Adhésion de la commune de Maisons, rentrée scolaire, DGE écoles, rentrée socioculturelle, diagnostic voirie communautaire, réflexion budget 2005, fonds de solidarité, ligne de trésorerie, bilan saison estivale, office de tourisme intercommunal/office de tourisme de pôle, base nautique, présentation Céline MICHAUD, questions diverses et délibérations. | Conseil Communautaire du 12 juillet 2004 | Pays du Bessin, Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme, contrat de pôle), OPAH, avenant Contrat de Canton, questions diverses. | Conseil Communautaire du 18 mai 2004 | Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions et des réflexions en cours (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, tourisme), questions diverses. | Conseil Communautaire du 11 mars 2004 | Compte administratif 2002 et affectation des résultats, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, étude préalable à l'aménagement d'une base nautique, Maison de la Communauté et des Services, tourisme), budget primitif 2003, Maison de la Communauté et des Services, Contrat de Pôle Intercommunal, questions diverses | Conseil Communautaire du 26 janvier 2004 | Recrutement d'un nouvel agent de développement local; approbation du coût de la construction de la Maison de la Communauté et des Services,territoire du SCOT, bilan des commissions (écoles, voirie, tourisme, finances), contrat de pôle intercommunal, opération Grand Site, Base nautique, questions diverses. |
Année 2003 Conseil Communautaire du 12 septembre 2003 | A l'ordre du jour : Pays du Bessin/SCOT, Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme, contrat de pôle), Fonds de Solidarité, Contrat de Pôle Intercommunal, questions diverses. | Conseil Communautaire du 17 juin 2003 | Pays du Bessin, Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme, contrat de pôle), OPAH, avenant Contrat de Canton, questions diverses. | Conseil Communautaire du 3 avril 2003 | Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions et des réflexions en cours (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, tourisme), questions diverses. | Conseil Communautaire du 5 mars 2003 | Compte administratif 2002 et affectation des résultats, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, étude préalable à l'aménagement d'une base nautique, Maison de la Communauté et des Services, tourisme), budget primitif 2003, Maison de la Communauté et des Services, Contrat de Pôle Intercommunal, questions diverses. | Conseil Communautaire du 4 février 2003 | Recrutement d'un nouvel agent de développement local; approbation du coût de la construction de la Maison de la Communauté et des Services,territoire du SCOT, bilan des commissions (écoles, voirie, tourisme, finances), contrat de pôle intercommunal, opération Grand Site, Base nautique, questions diverses. |
Année 2002 Conseil Communautaire du 3 octobre 2002 | A l''ordre du jour : Pays du Calvados Ouest, SCOT, Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme, contrat de pôle), questions diverses. | Conseil Communautaire du 27 juin 2002 | Pays du Calvados Ouest, SCOT, LEADER +, Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions et des réflexions en cours (écoles, socioculturel, salle polyvalente, contrat de pôle, voirie, tourisme), questions diverses. | Conseil Communautaire du 23 mai 2002 | Recours au Tribunal Administratif, Maison de la Communauté et des Services, bilan des commissions et des réflexions en cours (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, tourisme), questions diverses. | Conseil Communautaire du 12 mars 2002 | Compte administratif 2001 et affectation des résultats,bilan des commissions et des réflexions en cours (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, étude préalable à l'aménagement d'une base nautique, Maison de la Communauté et des Services, tourisme), budget primitif 2002, questions diverses. | Conseil Communautaire du 17 janvier 2002 | Election complémentaire du Bureau, suite à donner à l'arrêté préfectoral, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie,finances, tourisme), administration et locaux de la Communauté, questions diverses. |
Année 2001 Conseil Communautaire du 16 novembre 2001 | Pays du Bessin, SCOT, extension de la Communauté de Communes, changement de locaux, contrat de pôle intercommunal, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme), réduction du temps de travail (35H), questions diverses. | Conseil Communautaire du 7 septembre 2001 | Extension de la Communauté de Communes, révision des statuts, administration, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, finances, tourisme), contrat de pôle intercommunal, questions diverses. | Conseil Communautaire du 22 juin 2001 | Extension de la Communauté de Communes, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, financesn OPAH, loi SRU, tourisme), contrat de pôle intercommunal, questions diverses. | Conseil Communautaire du 20 avril 2001 | Election du Président, renouvellement du Bureau, organisation des commissions, questions diverses. | Conseil Communautaire du 2 mars 2001 | Compte administratif 2000 et affectation des résultats, bilan des commissions et projets envisagés pour 2001( écoles, socioculturel, voirie, finances, habitat, tourisme, développement économique, assainissement), budget primitif 2001, questions diverses. |
Année 2000 Conseil Communautaire du 1er décembre 2000 | Adhésion de La Folie, schéma dircteur et contrat de pôle, budget 2001, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, habitat, tourisme), communication, questions diverses. | Conseil Communautaire du 20 octobre 2000 | Adhésion d'Asnières-en-Bessin, questions diverses. | Conseil Communautaire du 27 septembre 2000 | Présentation du Syndicat intercommunal d'assainissement du littoral, présentation du projet de règlement intérieur, bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme), contrat de pôle intercommunal, questions diverses. | Conseil Communautaire du 6 juillet 2000 | Le point sur les actions en cours, bilan des commissions (école, socioculturel, voirie, OPAH, tourisme), révision des statuts, questions diverses. | Conseil Communautaire du 19 mai 2000 | Bilan après le vote des budgets communaux, travaux des commissions (écoles, centre de loisirs, voirie, tourisme, OPAH), questions diverses. | Conseil Communautaire du 10 mars 2000 | Présentation et vote du budget 2000, travaux de voirie et DGE, rôle et réunion des commissions, recrutement, recherche et équipement d'un local, questions diverses. |
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