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Infos pratiques
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Organisation | Actions
| Budget | Conseil
| Bulletin
| Vous
pouvez télécharger les Conseils Communautaires depuis la création
de l'Intercom (2000), au format pdf. |
Année : 2007 | 2006 | 2005 | 2004 | 2003
| 2002 | 2001 | 2000 |
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| Année 2007 |
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| Année 2006 |
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| Année 2005 |
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| Année 2004 |
| Conseil
Communautaire du 15 décembre 2005 |
SCOT, Adhésion de Maisons,
Travaux prévus dans les écoles en 2005, premières
réflexions sur le budget 2005, Fonds de solidarité,
Base nautique de Colleville-sur-Mer, Office de Tourisme Intercommunal/office
de tourisme de Pôle, montant des redevances (pour la
commune de Trévières et celles de l’ancien
Syndicat du Littoral), Travaux prévus en 2005, Création
Service Public d’Assainissement Non Collectif, questions
diverses et délibérations |
| Conseil
Communautaire du 29 septembre 2005 |
Adhésion de la commune de
Maisons, rentrée scolaire, DGE écoles, rentrée
socioculturelle, diagnostic voirie communautaire, réflexion
budget 2005, fonds de solidarité, ligne de trésorerie,
bilan saison estivale, office de tourisme intercommunal/office
de tourisme de pôle, base nautique, présentation
Céline MICHAUD, questions diverses et délibérations. |
| Conseil
Communautaire du 12 juillet 2004 |
Pays du Bessin, Maison de la Communauté
et des Services, bilan des commissions (écoles, socioculturel,
voirie, tourisme, contrat de pôle), OPAH, avenant Contrat
de Canton, questions diverses. |
| Conseil
Communautaire du 18 mai 2004 |
Maison de la Communauté et
des Services, bilan des commissions et des réflexions
en cours (écoles, socioculturel, voirie, salle polyvalente,
contrat de pôle, tourisme), questions diverses. |
| Conseil
Communautaire du 11 mars 2004 |
Compte administratif 2002 et affectation
des résultats, bilan des commissions (écoles,
socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle,
étude préalable à l'aménagement
d'une base nautique, Maison de la Communauté et des
Services, tourisme), budget primitif 2003, Maison de la Communauté
et des Services, Contrat de Pôle Intercommunal, questions
diverses |
| Conseil
Communautaire du 26 janvier 2004 |
Recrutement d'un nouvel agent de
développement local; approbation du coût de la
construction de la Maison de la Communauté et des Services,territoire
du SCOT, bilan des commissions (écoles, voirie, tourisme,
finances), contrat de pôle intercommunal, opération
Grand Site, Base nautique, questions diverses. |
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| Année 2003 |
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A
l'ordre du jour : Pays du Bessin/SCOT, Maison de la Communauté
et des Services, bilan des commissions (écoles, socioculturel,
voirie, tourisme, contrat de pôle), Fonds de Solidarité,
Contrat de Pôle Intercommunal, questions diverses.
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Pays
du Bessin, Maison de la Communauté et des Services,
bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie,
tourisme, contrat de pôle), OPAH, avenant Contrat de
Canton, questions diverses. |
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Maison
de la Communauté et des Services, bilan des commissions
et des réflexions en cours (écoles, socioculturel,
voirie, salle polyvalente, contrat de pôle, tourisme),
questions diverses. |
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Compte
administratif 2002 et affectation des résultats, bilan
des commissions (écoles, socioculturel, voirie, salle
polyvalente, contrat de pôle, étude préalable
à l'aménagement d'une base nautique, Maison
de la Communauté et des Services, tourisme), budget
primitif 2003, Maison de la Communauté et des Services,
Contrat de Pôle Intercommunal, questions diverses |
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Recrutement
d'un nouvel agent de développement local; approbation
du coût de la construction de la Maison de la Communauté
et des Services,territoire du SCOT, bilan des commissions
(écoles, voirie, tourisme, finances), contrat de pôle
intercommunal, opération Grand Site, Base nautique,
questions diverses. |
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| Année 2002 |
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A
l''ordre du jour : Pays du Calvados Ouest, SCOT, Maison de
la Communauté et des Services, bilan des commissions
(écoles, socioculturel, voirie, tourisme, contrat de
pôle), questions diverses. |
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Pays
du Calvados Ouest, SCOT, LEADER +, Maison de la Communauté
et des Services, bilan des commissions
et des réflexions en cours (écoles, socioculturel,
salle polyvalente, contrat de pôle, voirie, tourisme),
questions diverses. |
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Recours
au Tribunal Administratif, Maison de la Communauté
et des Services, bilan
des commissions et des réflexions en cours (écoles,
socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle,
tourisme), questions diverses. |
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Compte
administratif 2001 et affectation des résultats,bilan
des commissions et des réflexions en cours (écoles,
socioculturel, voirie, salle polyvalente, contrat de pôle,
étude préalable à l'aménagement
d'une base nautique, Maison de la Communauté et des
Services, tourisme),
budget primitif 2002, questions diverses. |
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élection
complémentaire du Bureau, suite à donner à
l'arrêté préfectoral, bilan des commissions
(écoles, socioculturel, voirie,finances, tourisme),
administration et locaux de la Communauté, questions
diverses. |
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| Année 2001 |
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Pays
du Bessin, SCOT, extension de la Communauté de Communes,
changement de locaux, contrat de pôle intercommunal,
bilan des commissions (écoles, socioculturel, voirie,
tourisme), réduction du temps de travail (35H), questions
diverses. |
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Extension
de la Communauté de Communes, révision des statuts,
administration, bilan des commissions (écoles, socioculturel,
voirie, finances, tourisme), contrat de pôle intercommunal,
questions diverses. |
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Extension
de la Communauté de Communes, bilan des commissions
(écoles, socioculturel, voirie, financesn OPAH, loi
SRU, tourisme), contrat de pôle intercommunal, questions
diverses. |
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Election
du Président, renouvellement du Bureau, organisation
des commissions, questions diverses |
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Compte
administratif 2000 et affectation des résultats, bilan
des commissions et projets envisagés pour 2001( écoles,
socioculturel, voirie, finances, habitat, tourisme, développement
économique, assainissement), budget primitif 2001,
questions diverses. |
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| Année 2000 |
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Adhésion
de La Folie, schéma dircteur et contrat de pôle,
budget 2001, bilan des commissions (écoles, socioculturel,
voirie, habitat, tourisme), communication, questions diverses. |
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Adhésion
d'Asnières-en-Bessin, questions diverses. |
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Présentation
du Syndicat intercommunal d'assainissement du littoral, présentation
du projet de règlement intérieur, bilan des
commissions (écoles, socioculturel, voirie, tourisme),
contrat de pôle intercommunal, questions diverses. |
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Le
point sur les actions en cours, bilan des commissions (école,
socioculturel, voirie, OPAH, tourisme), révision des
statuts, questions diverses. |
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Bilan
après le vote des budgets communaux, travaux des commissions
(écoles, centre de loisirs, voirie, tourisme, OPAH),
questions diverses.> |
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Présentation
et vote du budget 2000, travaux de voirie et DGE, rôle
et réunion des commissions, recrutement, recherche
et équipement d'un local, questions diverses. |
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